Le droit de résistance à l'oppression
ou le droit contre le droit : comment résister à l'oppression ?



Colloque international
Université de Bourgogne Faculté de droit et de science politique
Jeudi 12 - Vendredi 13 décembre 2002



organisé par
Olivier Camy (Université de Bourgogne et IEP de Paris)
& Dominique Gros (Université de Bourgogne)


avec le soutien du CERPO (Centre d'étude et de recherche politiques)
et du Conseil régional de Bourgogne.







Lieu du colloque : Faculté de Droit, Amphithéâtre G. Scelle 4, Extension droit, 1er étage, 4 Brd Gabriel 2100 Dijon.







Frais d’inscription : 18.50 euros pour une inscription simple
30.50 euros pour une inscription avec pré-rapports.
Chèque à l’ordre de M. le régisseur des UFR juridique et économique
Entrée libre : pour les étudiants et pour les enseignants-chercheurs de la Faculté de droit et de science politique de Dijon;












Secrétariat du Colloque :
Mme N. Leduc Tél : 03 80 39 55 52 le matin
Fax : 0380395648
Mail : nleduc@u-bourgogne.fr








Programme du colloque



Jeudi 12 décembre



9 :30 Accueil des participants et allocution de B. Laurin, Président de l'Université de Bourgogne
         Exposé introductif des organisateurs du colloque.





Genèse du droit de résistance
Présidence C. Courvoisier (Université de Bourgogne)



10 :00 La résistance à la tyrannie dans la tradition médiévale par L. Fonbaustier, Université de Rennes 1.
10 :30 La justification du tyrannicide selon les monarchomaques par J. Bart, Université de Bourgogne
11 :00 Condorcet, droit de résistance ou censure du peuple ? par L. Jaume, IEP Paris.
11:30 L’émergence du droit de résistance en Europe au XIXe siècle : l’exemple allemand  par J.L. Halpérin, Université de Bourgogne
12 :00 Discussion


13 :00 Déjeuner




Formes du droit de résistance
Présidence E. Loquin (Université de Bourgogne)



En droit interne :
15 :00 Résistance à l’impôt et résistance par l'impôt depuis l’Ancien Régime par C. de La Mardière, Université de Bourgogne
15 :30 La rébellion au XIXe siècle  par E. Desmons,Université Paris XIII
16 :00 Le devoir de résistance du fonctionnaire sous les IV et Ve Républiques  par J. Mekhantar, Université de Bourgogne

16 :30 Pause

En droit international :
16 :45 La résolution 2625 de l’Assemblée générale des Nations Unies du 24 octobre 1970 et le droit de résistance  par C. Apostolidis, Université de Bourgogne)
17 :15 Le régime juridique du droit de résistance en droit international  par A-H Béranger, Université de Bourgogne).
17 : 45 Discussion

18 : 30 Fin de la première journée
















Vendredi 13 décembre





La constitutionnalisation du droit de résistance

Présidence P. Rolland (Professeur à l'Université Paris XII)



9 : 30   Le droit de résistance dans la Constitution américaine  par S. Tiefenbrun, Thomas Jefferson School of Law, San Diego
10 : 00 L’article 20-4 de la Loi fondamentale allemande par O. Jouanjan, Université Robert Schuman de Strasbourg
10 : 30 L’article 120-4 de la Constitution grecque  par A. Manitakis, Université de Thessalonique
11 : 00 Le droit de résistance à l'oppression dans les projets constitutionnels de la Résistance 1941-1945 par D. Gros, Université de Bourgogne
11 : 3O Discussion


12 :00 Déjeuner








Théorie du droit de résistance


Présidence M. Troper (Université Paris X)




14 : 00 Antigone : faut-il obéir aux hommes ou aux Dieux ? par F. Ost, Université Saint-Louis, Bruxelles
14 : 30 Le droit de résistance : droit naturel ou positif ? par O. Camy, Université de Bourgogne et IEP de Paris
15 : 00 Droit de résistance et état d'exception par F. Saint-Bonnet, IEP de Rennes
15 : 30 Droit de résistance et interprétation juridique par P. Brunet, Université de Rouen
16 :00 Discussion

16 :30 Clôture des travaux





Bulletin d'inscription


Colloque de Dijon sur le droit de résistance (12-13 décembre 2002)
organisé par O. CAMY et D. GROS


(à imprimer et à retourner à Mme Leduc , Faculté de droit et de science politique , 4 Brd Gabriel 21000 Dijon)



NOM .............................................................................                                        PRENOM..................................................................

Qualité...........................................................................

Adresse personnelle ..............................................................................................................................................................................................

Tél et e-mail.................................................................


- Souhaite recevoir (encadrez SVP)  :
une liste d'hôtels
une documentation


- Droits d'inscription (encadrez SVP) :
- inscription simple :     18,50 €
- inscription + pré-rapports :  30,50   €
- participation au déjeuner du jeudi 12 décembre : 12,20 €
- participation au dîner du jeudi 12 décembre au soir : 30,50   €
- participation au déjeuner du vendredi 13 décembre : 12,20 €


Total :                     €

Entrée libre pour les étudiants et les enseignants / personnels de l'Université de Bourgogne.

      ---------- Chèque à rédiger à l'ordre de M. le régisseur des UFR juridique et économique.