Concepts de droit constitutionnel





Actualités commentées (archives)   


Pour mes étudiants :

        - de l'USP (Sao Paulo)

- de l'Université de
Bourgogne

- de l'IEP de Paris 





 

      

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Actualités :


La présidence Macron ou la Vème République 2.0 (17 mai 2017) : La Vème République n'est-elle pas en train de devenir sous nos yeux un gigantesque simulacre ? L'apparence : un Président qui se glisse avec habilité dans les habits gaullistes du Président arbitre, chef des armées, père de la nation, partisan du couple franco-allemand.  Un gaullisme de façade s'accomplirait avec la promotion d'un nouveau rassemblement des français par-delà les partis, l'opposition droite/ gauche. Et la réalité ? un Président manager qui recrute un team de "compétences" qui doit chercher sa légitimité politique dans une "troisième force" au centre. Ce qui nous ramène vers la IVème République qui a tenté de s'appuyer jusqu'en 1958 sur une "conjonction des centres" (regroupement de radicaux, socialistes, MRP, etc.).

L'expérience de la IVème République nous enseigne que la "conjonction des centres" peut conduire à un immobilisme politique, parce qu'elle ne peut obtenir le soutien d'une majorité parlementaire unie et parce qu'elle empêche en même temps la formation d'une opposition parlementaire. Son échec au plan politique mais aussi économico-social peut renforcer une opposition extra-parlementaire et les forces anti-systèmes. Soit aujourd'hui les forces qui s'opposent au régime de la Vème République, à l'UE, voire à l'idée republicaine elle-même.

Le risque est donc immense ... La Vème République 2.0 peut faire marche arrière vers la IVème République. Sauf à oser une rupture sinon institutionnelle, du moins économique, sociale, et culturelle. Soit en réalité initier un post-capitalisme. Une philosophie du "en même temps" pourra-elle le permettre ?



Concepts de droit constitutionnel 

Droitconstitutionnel.net analyse les principaux concepts  (État, souveraineté, Constitution, etc.) et principes ( État de droit, représentation, séparation des pouvoirs, libertés, etc.) du droit constitutionnel occidental classique. Il présente les modèles alternatifs au droit constitutionnel occidental classique. Il étudie les formes d'Etat et la coopération interétatique.

Droitconstitutionnel.net présente les régimes organisés par le droit constitutionnel classique (Le régime parlementaire appliqué en Grande Bretagne,
Le régime présidentiel appliqué aux États-Unis
) ; il offre un bref historique concernant la difficile introduction du régime parlementaire en France. 

Enfin, Droitconstitutionnel.net fournit une analyse de la nature du régime de la Vème République et de son Exécutif.



       
  

Éditorial :

Il est temps d’inaugurer une approche critique du droit constitutionnel occidental, capable de faire apparaître sa double dimension métaphysique et théologique
toujours présupposée mais jamais thématisée. On ne saurait se contenter des approches classiques de type positiviste ou dogmatique aujourd’hui encore dominantes. Selon elles, il s’agit de décrire et de commenter les constitutions positives - interprétées notamment par les tribunaux constitutionnels - ou encore de rechercher les règles constitutionnelles applicables à une situation donnée. Ces approches ont leur utilité. Mais le plus souvent elles permettent seulement une compréhension pédagogique de nos constitutions et jurisprudences constitutionnelles. D’où la prolifération actuelle de manuels, abrégés, mémentos. Au pire, elles conduisent à la transformation de l'étude du droit constitutionnel en un engineering enseigné dans des masters de management public - comme si le droit constitutionnel relevait d'une technique gestionnaire de la chose publique -. Au plan théorique, un tel point de vue débouche sur le développement d’une épistémologie de la science du droit constitutionnel, ayant pour objet le langage ou la logique des énoncés de cette science. Mais cette épistémologie ne fait que conforter le projet de réduire le droit constitutionnel à un droit positif, coupé de sa source métaphysique et théologique. 
On ne saurait chercher du secours du côté d'une science politique dont la mise en cause de l’approche positiviste ou dogmatique des juristes se fonde sur une théorie sociale du droit incapable de prendre en compte ses propres engagements ontologiques. Quant aux approches culturalistes plus récentes, elles ne font que contextualiser le droit constitutionnel occidental comme si ses significations étaient simplement issues d'une culture. La seule critique radicale est celle qui tente de mettre en lumière ce qui reste dissimulé ; soit la partie axiomatique du droit constitutionnel occidental. Cette critique passe par un questionnement qui ne saurait être seulement historique. Il doit être spéculatif.

Cela débouche notamment sur la redécouverte du droit politique tel qu'il a été conçu au 18ème siècle. Mais nos Facultés de droit, de plus en plus techniciennes et spécialisées, ignorent le droit politique. Pire, elles éliminent de façon drastique tout enseignement non positif qui permettraient de comprendre et d'actualiser ce droit politique : pas ou peu de philosophie du droit, pas de logique juridique, pas de sociologie du droit, une histoire du droit réduite le plus souvent à une histoire des institutions. L'enjeu n'est pas seulement académique. Il est aussi politique. Si nous n'avons plus accès au droit politique, nous ne pouvons plus comprendre et justifier l'universalisme occidental au plan juridico-politique. Dès lors, nous ne pouvons plus nous immuniser contre les dérives ethniciste, particularistes et post-fascistes.



Ouvrages  :

 
- Théorie de la nation chez Mimesis, mai 2015.
Considérer la nation comme un lien d’appartenance dépassé, comme un symbole archaïque appartenant à un imaginaire du sang, du sol, de l’ADN, comme une catégorie perdue de la modernité semble aller de soi aujourd’hui. Il conviendrait de prendre acte de la disparition de la nation, du passage au post-national ou au supranational. Pourtant les nations perdurent. Les dérives nationalistes sont toujours à l'ordre du jour.
Mais il reste à comprendre comment la nation survit et la nature de ses manifestations. Or il semble que la raison scientifique, incapable de nous donner une définition assurée des notions de nation, nationalité, nationalisme, trouve ici ses limites. Cet essai tente de développer une autre approche de type phénoménologique qui, en revenant au vécu, au Lebenswelt, permet de nous proposer une nouvelle interprétation de la nation, dont on verra qu'elle ne contredit pas l'idée démocratique.
Commandez à la FNAC.

- Droit constitutionnel critique. Essai de théologie juridique, L'Harmattan, février 2007.
Cet ouvrage tente d’inaugurer une approche critique du droit constitutionnel occidental démocratique capable de faire apparaître la dimension métaphysique et surtout théologique de ce droit. Trois grandes apories que la science du droit constitutionnel n’a cessé d’affronter sans succès sont examinées. Il s’agit des problèmes de la fondation ultime de la Constitution, de la nature du souverain - auteur présumé de la Constitution - et des lacunes de la Constitution
. Lisez l'introduction. Commandez chez l'éditeur.




Colloques :

-
Raison et loi divine. À paraître.
- Les mythes de fondation et l’Europe
.  Commandez chez l'éditeur.

L'ouvrage traite du problème crucial de la fondation de l’Europe institutionnelle. Curieusement, l’Europe, qui réclame aujourd’hui davantage d'intégration juridico-politique (donc le passage à un véritable fédéralisme) semble ne relever d’aucun mythe de fondation et donc a fortiori semble échapper au système romain de fondation qui a permis la formation des États européens mais qui a aussi justifié le pouvoir coercitif du droit des pontifes, de celui des princes et du droit coutumier. Mais comment l'Europe peut-elle, indépendamment du recours au mythos, accéder à une véritable existence politique ? Comment peut-elle ignorer le savoir relatif à la fabrique du pouvoir occidental qui est contenu dans le matériel mythique ? Surtout, comment peut-elle prendre conscience d'elle-même et s'imaginer sans utiliser la force fondatrice du mythe ? Est-il possible qu'elle se contente de donner plus de place au consentement au nom d'une nécessaire démocratisation en n'ayant aucun enracinement dans quelques symboles ou mythes ?


     





       

 

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