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Concepts de droit constitutionnel
Lexique
Pour mes étudiants :
de l'USP
de l'Université
de
Bourgogne
de l'IEP de Paris
nous
écrire  oycamy@droitconstitutionnel.net
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Ce site analyse de manière critique
les principaux concepts (État,
souveraineté, Constitution, etc.) et principes
(État de droit, représentation, séparation
des pouvoirs, libertés, etc.) du
droit constitutionnel occidental classique. Il présente les modèles
alternatifs au droit constitutionnel occidental classique. Il étudie les formes d'État et la
coopération interétatique.
Il présente aussi les régimes
organisés par le droit constitutionnel classique (le
régime parlementaire appliqué en Grande-Bretagne, le régime présidentiel appliqué aux États-Unis ) ;
il offre un bref historique concernant l'introduction
du régime parlementaire en France.
Enfin, il fournit une analyse de la nature
du régime
de la Vème République en France et de son Exécutif.
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Il est temps d’inaugurer une approche
critique du droit constitutionnel occidental, capable de faire apparaître
sa double dimension métaphysique et théologique toujours présupposée mais
jamais thématisée. On ne saurait se contenter des approches classiques de
type positiviste ou dogmatique aujourd’hui encore dominantes. Selon elles, il
s’agit de décrire et de commenter les constitutions positives, interprétées
notamment par les tribunaux constitutionnels ou encore de rechercher les
règles constitutionnelles applicables à une situation donnée. Ces approches
ont leur utilité. Mais le plus souvent elles permettent seulement une
compréhension pédagogique de nos constitutions et jurisprudences
constitutionnelles. D’où la prolifération actuelle de manuels, abrégés,
mémentos. Au pire, elles conduisent à la transformation de l'étude du droit
constitutionnel en un engineering enseigné dans des masters
de management public, comme si le droit constitutionnel relevait
d'une gestion de la chose publique. Au plan
théorique, un tel point de vue débouche sur le développement d’une
épistémologie de la science du droit constitutionnel, ayant pour objet le
langage ou la logique des énoncés de cette science. Mais cette épistémologie
ne fait que conforter le projet de réduire le droit constitutionnel à un
droit positif, coupé de sa source métaphysique et théologique.
On ne saurait chercher du secours
du côté d'une science politique dont la mise en cause de l’approche
positiviste ou dogmatique des juristes se fonde sur une théorie sociale du
droit incapable de prendre en compte ses propres engagements ontologiques.
Quant aux approches culturalistes plus récentes, elles ne font que
contextualiser le droit constitutionnel occidental comme si ses
significations étaient simplement issues d'une culture. La seule critique radicale
est celle qui tente de mettre en lumière ce qui reste dissimulé ; soit la
partie axiomatique du droit constitutionnel occidental. Cette critique passe
par un questionnement qui ne saurait être seulement historique. Il doit être
spéculatif.
Cela débouche notamment sur la redécouverte du droit politique tel qu'il a
été conçu au 18ème siècle. Mais nos Facultés de droit de plus en plus
techniciennes et spécialisées ignorent le droit politique. Pire, elles
éliminent de façon drastique tout enseignement non positif qui permettraient
de comprendre et d'actualiser ce droit politique : pas ou peu de philosophie du droit, pas de logique juridique, pas de
sociologie du droit, une histoire du droit réduite le plus souvent à une
histoire des institutions. L'enjeu n'est pas seulement académique. Il est
aussi politique. Si nous n'avons plus accès au droit politique, aux disciplines
juridiques non strictement positives nous ne pouvons plus comprendre et
justifier l'universalisme occidental au plan
juridico-politique. Dès lors, nous ne pouvons plus nous immuniser contre les
dérives ethniciste, particularistes et post-fascistes.
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Ouvrages :
-Écrits
sur la liberté politique, Eska, 2023.
- Théorie de la nation, Mimesis.
Considérer la nation comme un lien
d’appartenance dépassé, comme un symbole archaïque appartenant à un
imaginaire du sang, du sol, de l’ADN, comme une catégorie perdue de la
modernité semble aller de soi aujourd’hui. Il conviendrait de prendre acte de
la disparition de la nation, du passage au post-national ou au supranational.
Pourtant les nations perdurent. Les dérives nationalistes sont toujours à
l'ordre du jour.
Mais il reste à comprendre comment la nation survit et la nature de ses
manifestations. Or il semble que la raison scientifique, incapable de nous
donner une définition assurée des notions de nation, nationalité,
nationalisme, trouve ici ses limites. Cet essai tente de développer une autre
approche de type phénoménologique qui, en revenant au vécu, au Lebenswelt, permet de nous proposer une nouvelle
interprétation de la nation, dont on verra
qu'elle ne contredit pas l'idée démocratique.
-
Droit constitutionnel critique. Essai de théologie juridique, L'Harmattan.
Cet ouvrage tente d’inaugurer une approche
critique du droit constitutionnel occidental démocratique capable de faire
apparaître la dimension métaphysique et surtout théologique de ce droit.
Trois grandes apories que la science du droit constitutionnel n’a cessé
d’affronter sans succès sont examinées. Il s’agit des problèmes de la
fondation ultime de la Constitution, de la nature du souverain - auteur
présumé de la Constitution - et des lacunes de la Constitution. Lisez l'introduction.
- Colloques :
La politique de Malévitch. Commandez chez
l’éditeur.
Raison et loi divine :
un nouveau conflit ? À paraître aux PUR en juin 2024.
Les mythes de fondation
et l’Europe. Commandez chez
l'éditeur.
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