
Concepts de droit constitutionnel
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Articles de droit constitutionnel
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Site web à l'attention des étudiants et chercheurs en France et en Afrique francophone. Ressource gratuite.
Droitconstitutionnel.net analyse de manière critique les principaux concepts (État, souveraineté, Constitution, etc.) et principes ( État de droit, représentation, séparation des pouvoirs, libertés, etc.) du
droit constitutionnel occidental classique. Il présente les modèles
alternatifs au droit constitutionnel occidental classique. Il étudie
les formes d'Etat et la coopération interétatique.
Droitconstitutionnel.net présente les régimes organisés par le droit constitutionnel classique (le régime parlementaire appliqué en Grande-Bretagne, le régime présidentiel appliqué aux États-Unis ) ; il offre un bref historique concernant l'introduction du régime parlementaire en France.
Enfin, Droitconstitutionnel.net fournit une analyse de la nature du régime de la Vème République en France et de son Exécutif.
Éditorial
:
Il
est temps d’inaugurer une approche critique du droit
constitutionnel occidental, capable de
faire apparaître sa double dimension métaphysique et
théologique toujours
présupposée mais jamais thématisée. On ne saurait se
contenter des approches classiques de type positiviste ou
dogmatique aujourd’hui encore dominantes. Selon elles, il
s’agit de décrire et de commenter les constitutions positives
- interprétées notamment par les tribunaux
constitutionnels - ou encore de rechercher les règles
constitutionnelles applicables à une situation donnée. Ces
approches ont leur utilité. Mais le plus souvent elles
permettent seulement une compréhension pédagogique
de nos constitutions et jurisprudences constitutionnelles. D’où
la prolifération actuelle de manuels, abrégés, mémentos. Au
pire, elles conduisent à la transformation de l'étude du droit
constitutionnel en un engineering
enseigné dans des masters de management
public - comme si le
droit constitutionnel relevait d'une technique gestionnaire de la
chose publique -. Au
plan théorique, un tel point de vue débouche sur le
développement d’une épistémologie de la science du
droit constitutionnel, ayant pour objet le langage ou la logique
des énoncés de cette science. Mais cette épistémologie ne
fait que conforter le projet de réduire le droit constitutionnel
à un droit positif, coupé de sa source métaphysique et
théologique.
On
ne saurait chercher du secours du côté d'une science politique
dont la mise en cause de l’approche positiviste ou dogmatique
des juristes se fonde sur une théorie sociale du droit incapable
de prendre en compte ses propres engagements ontologiques. Quant
aux approches culturalistes plus récentes, elles ne font que contextualiser le
droit constitutionnel occidental comme si ses significations
étaient simplement issues d'une culture. La
seule critique radicale est celle qui tente de mettre en lumière
ce qui reste dissimulé ; soit la partie axiomatique du droit
constitutionnel occidental. Cette critique passe par un
questionnement qui ne saurait être seulement historique. Il
doit être spéculatif.
Cela débouche notamment sur la
redécouverte du droit politique tel qu'il a été conçu au
18ème siècle. Mais
nos Facultés de droit, de plus en plus techniciennes et spécialisées, ignorent le
droit politique. Pire, elles éliminent de façon drastique tout
enseignement non positif qui permettraient de comprendre et
d'actualiser ce droit politique : pas ou peu de philosophie du droit,
pas de logique juridique, pas de sociologie du droit, une histoire du
droit réduite le plus souvent à une histoire des institutions. L'enjeu
n'est pas
seulement académique. Il est aussi politique. Si nous n'avons plus
accès au droit politique, nous ne pouvons plus comprendre et justifier
l'universalisme occidental au plan juridico-politique. Dès lors, nous
ne pouvons plus nous
immuniser contre les dérives ethniciste, particularistes et
post-fascistes.
Ouvrages :
- Théorie de la nation chez Mimesis, 2015.
Considérer la nation comme un lien d’appartenance dépassé, comme un
symbole archaïque appartenant à un imaginaire du sang, du sol, de
l’ADN, comme une catégorie perdue de la modernité semble aller de soi
aujourd’hui. Il conviendrait de prendre acte de la disparition de la
nation, du passage au post-national ou au supranational. Pourtant les
nations perdurent. Les dérives nationalistes sont toujours à l'ordre du
jour.
Mais il reste à comprendre comment la nation survit et la nature de ses
manifestations. Or il semble que la raison scientifique, incapable de
nous donner une définition assurée des notions de nation, nationalité,
nationalisme, trouve ici ses limites. Cet essai tente de développer une
autre approche de type phénoménologique qui, en revenant au vécu, au
Lebenswelt, permet de nous proposer une nouvelle interprétation de la
nation, dont on verra qu'elle ne contredit pas l'idée démocratique. Commandez à la FNAC.
- Droit constitutionnel
critique. Essai de théologie juridique, L'Harmattan, 2007.
Cet
ouvrage tente d’inaugurer une approche critique du droit
constitutionnel occidental démocratique capable de faire
apparaître la dimension métaphysique et surtout théologique de
ce droit. Trois grandes apories que la science du droit
constitutionnel n’a cessé d’affronter sans succès sont
examinées. Il s’agit des problèmes de la fondation ultime de
la Constitution, de la nature du souverain - auteur présumé de
la Constitution - et des lacunes de la Constitution.
Lisez l'introduction. Commandez chez l'éditeur.
Colloques
:
- La politique de Malévitch. Dijon 6-7 décembre 2018.
- Raison
et loi divine. À paraître. - Les mythes de fondation et l’Europe. Commandez chez l'éditeur.
L'ouvrage
traite du problème crucial de la fondation de l’Europe
institutionnelle. Curieusement, l’Europe, qui réclame aujourd’hui
davantage d'intégration juridico-politique (donc le passage à un
véritable fédéralisme) semble ne relever d’aucun mythe de fondation et
donc a fortiori semble échapper au système romain de fondation qui a
permis la formation des États européens mais qui a aussi justifié le
pouvoir coercitif du droit des pontifes, de celui des princes et du
droit coutumier. Mais comment l'Europe peut-elle, indépendamment du
recours au mythos, accéder à une véritable existence politique ?
Comment peut-elle ignorer le savoir relatif à la fabrique du pouvoir
occidental qui est contenu dans le matériel mythique ? Surtout, comment
peut-elle prendre conscience d'elle-même et s'imaginer sans utiliser la
force fondatrice du mythe ? Est-il possible qu'elle se contente de
donner plus de place au consentement au nom d'une nécessaire
démocratisation en n'ayant aucun enracinement dans quelques symboles ou
mythes ?
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